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Marques déposées par SCELLES CATHERINE
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SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE
SCELLES CATHERINE, BERNADETTE (Épouse TREUILLET)
ORHAND THIERRY JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
99787609
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE

Déposée le 20 avril 1999 par SCELLES CATHERINE et ORHAND THIERRY JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Les déposants sont SCELLES CATHERINE, BERNADETTE (Épouse TREUILLET), domicilié(e) 21 RUE DE LA LOUVETERIE, 35170 BRUZ - France et ORHAND THIERRY JEAN-FRANÇOIS, domicilié(e) RUE DE LA LIBÉRATION, HAMEAU DE FUSSY, 77840 CROUY SUR OURCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY ORHAND - France.

La marque SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMENT D'AMOUR LA LINGERIE QUI EPOUSE MA ROBE est expirée depuis le 20 avril 2009.

SCELLES CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : LINGERIE NUPTIALE


SCELLES CATHERINE, BERNADETTE (Épouse TREUILLET) - 21 RUE DE LA LOUVETERIE, 35170 BRUZ - France

ORHAND THIERRY JEAN-FRANÇOIS - RUE DE LA LIBÉRATION, HAMEAU DE FUSSY, 77840 CROUY SUR OURCQ - France


THIERRY ORHAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en tissu Pochettes de tissu Lingerie - corseterie Bonneterie Lingerie de nuit Lingerie de jour Bas Collants Jarretières Gainants Vêtements ; habillement Chaussures Chapellerie Gants (habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.